Saint-Aubin-sur-Loire – accueil Rechercher

Attention – Coupure d’eau : Quartier de la Gare, mardi 8 octobre de 9h à 12h. Pensez à faire des réserves. En savoir plus : Coupure d’eau

Information – Travaux rue des Écoles : Circulation alternée du 6 au 17 octobre. Accès riverains maintenu.

Documents officiels

Procès-verbaux, délibérations, arrêtés et documents budgétaires publiés par la commune, conformément à ses obligations légales.

10 documents · du plus récent au plus ancien

Liste des documents officiels, du plus récent au plus ancien
Date Type Titre Référence Fichier

séance du 24 juin 2026 		Procès-verbal de conseil municipal Procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2026 PV-2026-04 PDF – 1,2 Mo – Procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2026

séance du 24 juin 2026 		Délibération Attribution des subventions aux associations pour l’année 2026 DEL-2026-031 PDF – 240 Ko – Attribution des subventions aux associations pour l’année 2026
Arrêté Arrêté de circulation rue des Écoles – travaux du 6 au 17 octobre 2026 ARR-2026-058 PDF – 180 Ko – Arrêté de circulation rue des Écoles – travaux du 6 au 17 octobre 2026

séance du 2 avril 2026 		Budget primitif Budget primitif 2026 – budget principal BP-2026 PDF – 3,8 Mo – Budget primitif 2026 – budget principal

séance du 2 avril 2026 		Compte administratif Compte administratif 2025 CA-2025 PDF – 2,1 Mo – Compte administratif 2025
Rapport d'orientations budgétaires Rapport d’orientations budgétaires 2026 ROB-2026 PDF – 950 Ko – Rapport d’orientations budgétaires 2026

séance du 10 février 2026 		Procès-verbal de conseil municipal Procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2026 PV-2026-01 PDF – 310 Ko – Procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2026
Plan local d'urbanisme (PLU) Plan local d’urbanisme – modification n° 2 PLU-M2 PDF – 310 Ko – Plan local d’urbanisme – modification n° 2

séance du 9 décembre 2025 		Procès-verbal de conseil municipal Procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2025 PV-2025-08 PDF – 310 Ko – Procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2025
Arrêté Arrêté portant réglementation du marché hebdomadaire ARR-2025-112 PDF – 310 Ko – Arrêté portant réglementation du marché hebdomadaire
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